Mentions Légales

Informations légales

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Mouhamadou Gaye, 12 rue d’Aligre 75012 Paris

SACEM n° international 00598 52 73 92

Droits d’auteur
Tous les morceaux de musique présents sur le site composés par Modou Gaye ont fait l’objet d’une déclaration à la SACEM – Société des auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique, et sont soumis au droit d’auteur. Toute reproduction, utilisation publique, diffusion, est interdite sans l’accord de l’auteur et le respect de ses droits.

Vous pouvez utiliser les textes à des fins personnelles ou pédagogiques après avoir sollicité l’accord de leur auteur. Nous vous demandons également d’en conserver la source.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Si vous en constatez n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant, nous procéderons aux rectifications correspondantes.

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://modougaye.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mouhamadou Gaye – Paris, France

Créateur : Zoé Belleface – Paris, France

Responsable publication : Zoé Belleface – zoebelleface@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Zoé Belleface – zoebelleface@gmail.com

Crédits : les mentions légales ont étés rédigées d’après les modèles de l’EC44 et de Marie-Eve Mouillard

Hébergeur : o2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://modougaye.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://modougaye.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://modougaye.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://modougaye.com est mis à jour régulièrement par Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mouhamadou Gaye et Zoé Belleface sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://modougaye.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Mohamadou Gaye ou Zoé Belleface ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://modougaye.com.

Des espaces interactifs (possibilité d’écrire un message dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface se réservent la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

6. Liens hypertextes et cookies.

Le site http://modougaye.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface. Cependant, Mouhamadou Gaye ou Zoé Belleface n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://modougaye.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

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Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok.

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://modougaye.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

8. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

9. Crédits photos et vidéos

Baba Deme, Ahmad Rida, Altina Production